Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CI
CHAUMECA INTERNATIONAL, S.A

Numéro de dépôt :
1301702
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2005
CI de CHAUMECA INTERNATIONAL

Présentation de la marque CI

Déposée le 8 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAUMECA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMECA INTERNATIONAL domicilié(e) 135 rue de Douai, 59000 LILLE (dossier no 2037852) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2037852) - France.

La marque CI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CI est expirée depuis le 8 mars 2005.

CHAUMECA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMECAIR


CHAUMECA INTERNATIONAL, S.A - 135 rue de Douai, 59000 LILLE (dossier no 2037852) - France


CABINET ECREPONT - (dossier no 2037852) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1994 n°2037852 - Publication au BOPI 1994-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186523 - Publication au BOPI 1995-06-20

Installations, machines et appareils pour le traitement de l'air et des gaz comprimés ainsi que leurs accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.